Le présent document contractuel régit l'achat de produits et/ou services sur le site internet www.orbea.com, géré par VÉLOS ORBEA CANADA INC. (ci-après, le prestataire de services), une entreprise qui appartient à ORBEA S. COOP. LTDA.
Le prestataire se réserve le droit de modifier unilatéralement et sans préavis les présentes conditions de commande, sans que cela n'affecte les biens ou promotions acquis avant la modification. Étant donné que les présentes conditions peuvent subir des modifications, vous devez les lire avant d'effectuer tout achat sur ce site.
Ces conditions régiront la relation entre Orbea US, LLC. et les utilisateurs enregistrés pour l'utilisation de la boutique en ligne présente sur le site internet www.orbea.com pour l'achat de produits et de services à travers ce dernier.
L'acceptation de ce document signifie que l'utilisateur :
A lu et compris ce qui y est exposé.
Est une personne dotée d’une capacité de discernement adéquate pour entrer dans un contrat d’achat.
Accepte toutes les obligations ici établies.
Les présentes conditions ont une durée de validité indéfinie et seront applicables à tous les achats réalisés sur le site internet énoncé.
Le prestataire se réserve le droit de modifier unilatéralement et sans préavis les présentes conditions, sans que cela n'affecte les biens ou promotions acquis avant la modification. Étant donné que les présentes conditions peuvent subir des modifications, il convient de les lire avant d'effectuer tout achat sur ce site.
Les utilisateurs qui accèdent et achètent des produits via ce site internet connaissent et acceptent les conditions générales énoncées ici, ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées, qu'ils doivent consulter régulièrement pour connaître lesdites modifications.
Afin de garantir les droits des utilisateurs et des consommateurs, les présentes Conditions Générales sont établies conformément à la loi espagnole, notamment à la loi 7/98 du 13 avril sur les conditions générales d'achat, à la loi 7/96 du 15 janvier, sur l'organisation du commerce de détail, le Code civil, le décret législatif royal 1/2007, du 16 novembre, approuvant le texte consolidé de la loi générale pour la protection des utilisateurs et des consommateurs, ainsi que d'autres lois pertinentes et règlements d'application y afférents.
Les mots pouvant avoir des significations différentes doivent être compris selon celle qui se rapproche le plus de la nature et de l'objet du contrat. La langue de référence aux fins du contrat sera celle utilisée lors du processus d'achat sur le site internet. Les présentes conditions ont été initialement rédigées en espagnol et peuvent apparaître traduites dans d'autres langues. En cas de litige entre les versions traduites et la version originale espagnole, la version espagnole prévaudra. Le site internet est constitué des textes, graphismes, images, vidéos, sons, illustrations, photographies et logiciels qui y figurent, qu'ils soient ou non protégés au titre de la propriété intellectuelle.
L'accès et l'utilisation du présent site internet par les utilisateurs n'impliquent aucune obligation de qualité et de vitesse de l'accès de la part du titulaire de ce dernier. Celui-ci pourra modifier les conditions d'accès ou suspendre l'accès au site, ou à une partie de ce dernier, ou suspendre la prestation de biens et de services à travers le site, sans avis préalable. Le propriétaire du site décline toute responsabilité pour les conséquences ou dommages résultant de ladite modification d’accès ou suspension du site.
Les utilisateurs sont responsables de disposer du matériel et des logiciels nécessaires pour effectuer des achats sur le site internet. Le propriétaire du site internet ne pourra être tenu responsable de leur fonctionnement et des conséquences qui en découlent, ni des droits ou licences nécessaires à leur utilisation.
Le titulaire du site internet ne sera pas non plus tenu responsable des anomalies, dysfonctionnements, dommages, effacement de données ou de logiciels survenus avec les équipements ou systèmes des utilisateurs, provoqués directement ou indirectement par l'accès ou la tentative d'accès au site.
Le service fourni par le titulaire du site internet à travers ce dernier est disponible pour une durée indéterminée, bien que le site puisse être suspendu ou annulé sans avis préalable.
Tous les contenus du présent site internet, y compris mais non limitativement, les textes, graphismes, images, sa conception et les droits de propriété intellectuelle potentiellement associés aux contenus en question, ainsi que toutes les marques, noms commerciaux ou tout autre signe distinctif sont la propriété du titulaire du site internet ou de leurs propriétaires légitimes, tous les droits sur ces derniers étant réservés. Tous les contenus du présent site internet sont dûment protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle, et inscrits dans les registres publics correspondants.
Toute reproduction de contenus, qu’elle soit totale ou partielle, quel que soit la forme ou le moyen, soit mécanique, électronique, par photocopie ou autre est interdite, de même que toute diffusion, communication publique ou distribution, sans l'autorisation écrite préalable du titulaire du site internet ou des propriétaires légitimes. Toute utilisation non autorisée au préalable par le titulaire sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle et industrielle de l'auteur.
L'accès au présent site internet n'octroie aux utilisateurs aucun droit ou titularité sur les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ni sur les contenus hébergés.
Le titulaire du site internet ne sera pas responsable des dommages ou préjudices découlant de l'utilisation des contenus par l'utilisateur ou de la violation par ce dernier de toute disposition légale en vigueur.
Tout commentaire sur de potentielles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle ou sur tout contenu du site peut être transmis par e-mail à l'adresse suivante : [email protected].
La procédure d'achat peut être effectuée en langue française.
Pour être en mesure d'acquérir les services et/ou produits proposés sur le présent site internet, l’utilisateur doit s'inscrire sur ce dernier en créant un compte sur orbea.com.
Vous ne devez vous inscrire qu'une seule fois. Notre site internet est destiné aux consommateurs finaux, vous devrez donc vous inscrire en tant que personne physique et non en tant que personne morale. Pour ce faire, vous aurez besoin d'une adresse électronique et d’un mot de passe personnel.
Seuls les utilisateurs âgés de plus de 18 ans peuvent acheter et réaliser des commandes. Si ce n’est pas le cas, la responsabilité des commandes réalisées par des mineurs dont l'âge est inférieur à celui mentionné reviendra aux parents ou aux tuteurs légaux du mineur.
Pour créer un compte utilisateur, il est nécessaire de fournir librement et volontairement les données personnelles demandées, et accepter les présentes conditions générales d'achat. L’enregistrement sur le site internet implique l'accès à certaines parties réservées aux utilisateurs, l'utilisation de services particuliers et l'achat des produits proposés sur le présent site internet.
L'utilisateur doit choisir un nom d'utilisateur (leur adresse électronique) et un mot de passe. Il s'engage à les utiliser avec diligence, à ne pas les mettre à la disposition de tierces personnes, et à communiquer au prestataire de services la perte ou le vol de ces derniers ou de l'accès potentiel d'une tierce personne non autorisée, afin que l’accès soit immédiatement bloqué.
L’utilisateur s'engage à assurer la confidentialité de son nom d'utilisateur (son adresse électronique) et son mot de passe. Le prestataire ne peut en aucun cas être tenu pour responsable d'une utilisation inadéquate ou d'une négligence de la part de l'utilisateur liée à son obligation de confidentialité.
L’utilisateur peut modifier librement le mot de passe, en suivant les étapes définies à cet effet. Vous pouvez modifier votre mot de passe à tout moment en suivant les instructions présentes sur le site internet. En cliquant sur « Avez-vous oublié votre mot de passe ? » et en remplissant votre e-mail, vous recevrez un e-mail avec un lien pour créer un nouveau mot de passe.
Le prestataire se réserve le droit de bloquer ou d'annuler l'accès aux utilisateurs ayant une dette active ou des sommes impayées, ainsi qu’à ceux qui réalisent des actes frauduleux ou de mauvaise foi en relation avec le service fourni via le site internet. De plus, l'accès et l'utilisation du site internet peuvent également être bloqués pour des raisons de sécurité, lorsque le prestataire le juge nécessaire.
Le prestataire pourra rendre responsables les utilisateurs qui font mauvais usage du site internet ou qui portent préjudice à des tierces personnes. Il en va de même pour d’éventuels virus, malware ou programmes informatiques introduits, générés ou hébergés sur le site internet qui détériorent ou sont susceptibles de détériorer tant les contenus que le bon fonctionnement de ce dernier, les équipements, systèmes et programmes des utilisateurs du site et/ou de tiers et/ou du prestataire lui-même.
Le prestataire pourra transmettre à l’utilisateur toutes réclamations, indemnisations, amendes ou sanctions administratives susceptibles de le viser et dont les utilisateurs seraient responsables directement ou indirectement.
Le prestataire maintient les niveaux de sécurité pour la protection des informations personnelles requis par la législation en vigueur, et spécifiquement, conformément aux dispositions du règlement d'application de la loi organique 15/1999. A ce titre, le prestataire a mis en œuvre tous les moyens techniques dont il dispose pour prévenir la perte, l'usage abusif, l'altération, l'accès non autorisé et le vol des données que les utilisateurs lui communiquent. Malgré toutes ces mesures, l'utilisateur reconnaît expressément que les mesures de sécurité sur Internet ne sont pas infaillibles.
Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, nous vous informons que les données que vous fournissez volontairement lors de la procédure d'inscription de l’utilisateur seront ajoutées à un fichier automatisé inscrit et appartenant à ORBEA S. COOP. LTDA. dans le but de pouvoir vous identifier, effectuer toutes les démarches nécessaires pour compléter le processus d'achat du produit sélectionné et vous informer, par tout moyen, y compris par e-mail, des offres de produits et services offerts par VÉLOS ORBEA CANADA INC. En remplissant les formulaires correspondants, les clients autorisent le traitement de leurs données pour les finalités précisées. L'utilisateur autorise expressément ORBEA SCOOP LTDA et VÉLOS ORBEA CANADA INC., aux fins prévues ci-dessus, à communiquer ses données aux entités de transport ou de logistique dont l'intervention est nécessaire pour achever le processus d'achat du produit, ainsi qu'aux entités de son propre groupe pour les raisons mentionnées.
Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification, d’annulation et d'opposition par une demande écrite à cet effet, en y joignant une copie du document d'identité ou de tout autre document de même nature, en l'envoyant au siège d'ORBEA SCOOP LTDA, à Mallabia (Biscaye) Poligono Goitondo s/n, ou par e-mail à l'adresse suivante : …..
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Veuillez noter qu'afin de garantir la meilleure expérience possible, tous nos vélos seront uniquement expédiés à l'un de nos revendeurs, garantissant ainsi un assemblage et un réglage professionnels de votre vélo.
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Nous vous enverrons un e-mail de confirmation dès que votre commande aura été placée ; il contiendra tous les détails liés à votre achat.
Après avoir finalisé votre achat, vous pouvez accéder à votre compte et consulter chacune de vos commandes dans la section MON COMPTE/COMMANDES, où vous trouverez les informations suivantes :
Information produit.
Prix.
Quantité.
Taxes.
Prix total de l'achat.
ETATS | ARTICLES | Frais d'expédition | Livraison gratuite à partir de (vélos exceptés) | Livraison |
---|---|---|---|---|
États CA | ACCESSOIRE, VÊTEMENTS ET PIÈCES DÉTACHÉES | 12$ | 120$ | 3-5 jours ouvrables |
VÉLOS LIVRÉS PAR LES POINTS C&C | GRATUIT | - | 3-5 jours ouvrables |
*Les taxes seront toujours appliquées selon l’adresse de livraison de l’expéditeur. Dans le cas des vélos, l'adresse du revendeur sélectionné sera utilisée à des fins fiscales.
Avant sa livraison, vous aurez le droit d'annuler un ou plusieurs des articles inclus dans votre commande, en cochant chacun des articles que vous souhaitez annuler puis en cliquant sur le bouton d'annulation pour confirmer.
Nous procéderons au remboursement en utilisant le même mode de paiement que celui que vous avez utilisé pour régler votre achat.
Les commandes seront expédiées à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur, le cas échéant, ou au magasin Orbea librement choisi par l'acheteur pour tous les produits achetés. Veuillez noter que les vélos seront expédiés uniquement vers un POINT DE LIVRAISON Orbea CLICK&COLLECT afin de garantir la meilleure expérience possible ainsi qu'un assemblage et un réglage professionnels du vélo.
Ii vous avez demandé un retrait en magasin, n'oubliez pas de vous munir des documents suivants :
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En conséquence, le prestataire décline toute responsabilité si le produit ne peut être livré en raison d’informations fausses, inexactes ou incomplètes fournies par l'utilisateur, ou lorsque la livraison ne peut être effectuée pour des raisons indépendantes de la volonté de l’expéditeur.
Le prestataire de services a pris toutes les mesures requises d’un détaillant diligent pour s'assurer que le produit soit livré à l’heure convenue, et si cela n'est pas possible, dès que possible ; par conséquent, le prestataire de services n'accepte aucune responsabilité à cet égard.
Les utilisateurs enregistrés peuvent consulter la date de livraison estimée de leurs articles dans leur espace utilisateur privé sur ce site internet. En cas de retard éventuel, le prestataire de services mettra à jour les informations relatives à la commande en indiquant la nouvelle date de livraison.
Nous vous informerons de tout retard dans la livraison de votre commande. Toutefois, dans la mesure où la loi le permet, nous n'acceptons aucune responsabilité pour les pertes, les coûts, les dommages ou les frais liés à ce retard.
Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des articles. En cas d'incident d'approvisionnement ou d'indisponibilité du produit, vous en serez informé dans les meilleurs délais et vous pourrez alors modifier votre commande ou l'annuler.
Les prix indiqués pour chaque produit ne comprennent pas la taxe correspondante et sont toujours exprimés en dollars canadiens ($). Sauf indication contraire, le prix du produit ne comprend pas les frais d'expédition. Les taxes et les frais d'expédition seront ajoutés dans le récapitulatif de l'achat, avant que le paiement ne soit effectué.
Les commandes passées peuvent être soumises à des droits de douane et/ou à des taxes et à des frais d'importation, en fonction du pays de l'acheteur et de la destination de la marchandise demandée par l'utilisateur ; ces frais seront facturés une fois que l'envoi atteindra le pays de destination. Les utilisateurs sont les seuls responsables des frais supplémentaires liés au dédouanement ; le prestataire de services n'a aucun contrôle sur ces frais, et ne peut ni les prévoir ni en estimer le montant. Les taxes seront toujours appliquées selon l’adresse de livraison de l’expéditeur. Dans le cas des vélos, l'adresse du revendeur sélectionné sera utilisée à des fins fiscales.
Les prix applicables à chaque produit seront ceux affichés sur le site internet. Ils seront automatiquement appliqués lors de la dernière phase du processus contractuel. Le prestataire de services se réserve le droit de modifier les prix affichés sur le présent site internet sans préavis. En cas d'erreur sur le prix appliqué, nous vous en informerons dans les meilleurs délais et vous aurez la possibilité de confirmer votre commande au prix correct ou de l'annuler. Si nous ne sommes pas en mesure de vous notifier cette erreur, la commande sera considérée comme annulée et nous procéderons au remboursement de l'intégralité des sommes versées. En aucun cas, le prestataire de services n'est tenu de fournir le(s) produit(s) à un prix inférieur erroné (même si l'utilisateur a déjà reçu la confirmation d'expédition).
Tous les paiements effectués entraîneront l'émission d'une facture au nom de l'utilisateur enregistré. Ladite facture sera envoyée par e-mail peu après la transaction.
Pour toute information sur la commande, veuillez nous contacter en ligne en écrivant à %s ou en appelant le numéro de téléphone local : 158-731-59665 ou le numéro gratuit : 888-466-7232.
Dans l'objet du message ou par téléphone, veuillez indiquer le numéro de commande attribué et l'adresse e-mail utilisée pour la confirmation d'achat.
Tous les prix affichés sur ce site internet excluent les frais, taxes et/ou droits de douane. Les commandes passées peuvent être soumises à des droits et/ou taxes de douane et frais d'importation, selon le pays de l'acheteur et la destination souhaitée de la marchandise ; ceux-ci seront facturés une fois que l’envoi atteint le pays de destination. Les utilisateurs sont les seuls responsables des frais supplémentaires associés au dédouanement ; le prestataire de services n'a aucun contrôle sur ces frais, et ne peut ni les prévoir ni en estimer le montant.
Notre politique de retour dépend du type de livraison. Dans tous les cas, pour retourner un produit, il convient de suivre les instructions spécifiées ci-dessous :
Pour retourner un article de votre commande, une fois le produit expédié, vous devez accéder à MON COMPTE / COMMANDES où vous pourrez retourner un ou plusieurs des articles inclus dans votre commande. Vous devrez cocher chacun des articles que vous souhaitez retourner puis confirmer en cliquant sur le bouton de retour. Nous vous enverrons un e-mail contenant un numéro d'autorisation de retour que vous devrez inscrire de manière visible à l'extérieur du colis dans lequel vous retournez la marchandise.
Les conditions de retour varient selon si le produit a été retiré dans un magasin Orbea ou livré au domicile de l’acheteur.
Le retour peut avoir lieu dans un délai de 14 jours à partir de la date de livraison de l'article dans la boutique. Le produit doit se trouver dans le même état que lors de sa livraison, non utilisé et avec ses étiquettes et son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge de l’utilisateur final. Les commandes personnalisées ne pourront pas faire l'objet d'un retour.
Si vous souhaitez renvoyer le produit, il faut le remettre au distributeur chez qui vous l'avez récupéré, puis lorsque la boutique aura vérifié que le produit se trouve dans l'état prévu, vous devez demander le retour de la commande sur le site Web.
Pour effectuer le retour, suivrez les instructions fournies ci-dessous :
Vous pouvez retourner le produit dans un délai de 14 jours à partir de la date de livraison. Le produit doit se trouver dans le même état que lors de sa livraison, non utilisé et avec ses étiquettes et son emballage d'origine. Les frais de port du retour seront à la charge du client. Les commandes personnalisées ne pourront pas faire l'objet d'un retour.
Pour effectuer le retour, suivrez les instructions fournies ci-dessous :
Pour toute question concernant le retour des modèles Orbea personnalisés achetés sur www.orbea.com, nous vous invitons à contacter le point de vente où vous avez retiré le produit ou le service client en ligne en écrivant à [email protected] ou en appelant le numéro de téléphone local : 158-731-59665 ou le Tél. gratuit : 888-466-7232
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